Ordre du jour
Mise en place du R.I.F.S.E.E.P.
Demande de subvention pour l’accès piétons au plan d’eau
Révision Tarifs Gîtes 2020
Fixation des tarifs pour le Bâtiment de La Gare
Convention de vérification des moyens de secours
Demandes de subventions : Chambre des métiers et de l’Artisanat, Prévention routière, Association française des Sclérosés en plaques
Divers
Ordre du jour
Vente terrain le Gua à M. GUIN
Admissions en non-valeur
Indemnités de conseil aux trésoriers année 2010
Tarifs 2020
Vote subventions 2019 aux associations
Approbation modification des statuts de la Communauté de Communes Val'Eyrieux
Remboursement d'une facture colis de Noël à un conseiller
Approbation implantation local technique ADN La Gare et signature d'une convention
Brigades vertes 2020
Subvention exceptionnelle secteur du TEIL à l'occasion du séisme du 11/11/2019
Demandes de subventions
Avenant au bail Plantier Yvette
Divers
Ordre du jour
Adhésion à la convention de participation au régime de prévoyance signée entre le C.D.G 07 et la M.N.T.
Acceptation du fonds de concours attribué par Val’Eyrieux pour l’aire multisport au stade
Modification du statut de l’acquéreur suite à l’achat du bâtiment abritant l’ancienne caserne.
Approbation de la modification simplifiée du règlement graphique du P.L.U.
Proposition d’une cession de parcelle, quartier Le Gua, suite à une demande de Maître Guin.
Demande de subvention de l’école publique Le Cheylard pour séjour nature et environnement concernant deux élèves de la commune scolarisés dans leur établissement
Demande de subvention exceptionnelle de l’Amicale Boules
Demande de mise à disposition d’un local pour stockage de bouchons
Questions diverses
Ordre du jour 
Contribution au Fonds Unique Logement (F.U.L) année 2019
Approbation de l’emprunt pour financement des travaux du bâtiment de la Gare
Modification simplifiée du règlement graphique du PLU 
Demandes de subventions
Remboursement de facture à un membre du conseil
Adhésion au SDEA
Questions diverses
Pièce(s) jointe(s):
Télécharger ce fichier (COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 2019-06-19 (003).pdf)Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2019[ ]133 Ko
Ordre du jour 
Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 
Vote du budget primitif 2019
Délibération de base avec le SDEA pour la mission d’assistance technique aux collectivités pour la voirie
Questions diverses