Ordre du jour
Création de postes
Régime indemnitaire des agents
Convention d'urbanisme avec Val'Eyrieux
Convention avec association Tremplin Insertion Chantier - Convention Eveil Musical 2015/2016
Délibération compétence Sports
Questions diverses 
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Ordre du jour 
Approbation du Marché Travaux 3ème tranche assainissement Valamas
Approbation de l'adhésion de Val'Eyrieux au Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique
Devis travaux divers, validés par la commission travaux
Diagnostic accessibilité handicapés pour les bâtiments recevant du public
Réforme rythmes scolaires : participation des communes concernées par les TAP organisés sur St Martin
Avenant convention entre St Martin et Chanéac du réseau des eaux usées
Questions diverses
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Ordre du jour
Approbation des comptes administratifs 2014
Vote des budgets primitifs 2015
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Ordre du jour
Vente bâtiments Ducros  
Coupe de bois et entretien Forêt Gerland
Organisation présence postale sur la commune
Temps d'Activités Périscolaires : compte-rendu + réglement 2014
Assainissement 3ème tranche Valamas. Honoraires Maîtrise d'oeuvre
Elections départementales : composition du bureau de vote
Demande d'exonération partielle de factures eau et assainissement 2014
Questions diverses 
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Ordre du jour
Modifications statutaires Val’Eyrieux  
Adhésion au SIVU SAIGC de GILHAC-et-BRUZAC
Préemption bâtiments DUCROS
Profil baignade
Modification des commissions municipales
Indemnités aux comptables du trésor
Enquête publique pour l’aliénation d’une portion d’un chemin rural, La Vigne
Syndicat de défense châtaigne Ardèche (lutte contre le cynips)
Travaux 3ème tranche assainissement Valamas
Convention forfait eau assainissement
Tarifs 2015
Questions diverses 
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