Convention Eveil Musical dans les écoles (Ardèche Musique et Danse) année scolaire 2016/2017.

Approbation de l’enquête publique concernant le projet de déclassement d’une portion de chemin rural à Crezenoux et à la Vigne. Fixation des prix de vente.

Demande exceptionnelle de subvention de l’USSM pour la qualification des U13 au Championnat Drôme-Ardèche.

Demande de subvention auprès de la Région pour le dossier chauffe-eau solaire au camping.

Modification simple du règlement du PLU.

Autorisation d’accueil de réfugiés à la demande d’une famille St Martinoise.

Questions diverses.

Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2015

Vote des budgets primitifs 2016

Présentation du projet de redynamisation et développement du centre bourg de la commune

Ordre du jour 

Projet chauffe-eau solaire du camping municipal, convention partenariat Pôle Energie

Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels

Convention brigades vertes, (Tremplin Insertion Chantier)

Convention mise à disposition d’une salle d’activité du Pont pour une association

Forêt communale de Gerland, vente coupe de bois + entretien parcellaire

Régularisation cession de parcelles ex-voie ferrée, département à commune

Questions diverses

Modification statuaire transfert de compétences

Adressage : plaques + panneaux (devis)

Indemnité de conseil à la Comptable du Trésor public

Dossier caserne sapeur-pompier - DETR

Dossier Toiture Salle polyvalente - DETR

Dossier 3ème tranche assainissement Valamas phase 2 - DETR

Demande d'adhésion de la commune de Mariac au Sivu SAIGC

Décisions Modificatives

Tarifs 2016

Questions Diverses    

Modification du temps de travail de l'emploi d'ATSEM à temps non complet

Adressage : choix du prestataire

Emprunts : achat bâtiments DUCROS

Ligne de trésorerie

Demande d'utilisation d'une salle du pont par une nouvelle association

Schéma départemental de coopération intercommunale (maintien de l'unité territoriale de Val'Eyrieux)

Lancement d’une seule enquête publique concernant les demandes d’aliénation d’une portion de chemin rural à Crezenoux et à La Vigne

Subventions associations

Elections régionales : composition du bureau de vote

Décision modificative

Questions diverses