Modification du temps de travail de l'emploi d'ATSEM à temps non complet

Adressage : choix du prestataire

Emprunts : achat bâtiments DUCROS

Ligne de trésorerie

Demande d'utilisation d'une salle du pont par une nouvelle association

Schéma départemental de coopération intercommunale (maintien de l'unité territoriale de Val'Eyrieux)

Lancement d’une seule enquête publique concernant les demandes d’aliénation d’une portion de chemin rural à Crezenoux et à La Vigne

Subventions associations

Elections régionales : composition du bureau de vote

Décision modificative

Questions diverses

Suppression du budget CCAS

Alimentation électrique pour la caserne des pompiers

Règlement travaux bâtiments Font'Art

Cession parcelles du Cadet par le Conseil Départemental

Assainissement Valamas 3ème Tranche, Maîtrise d'oeuvre 2ème phase

Goudronnage 2015

Etude transfert eau/assainissement à Val'Eyrieux

Renouvellement frais hébergement opérateur internet OVH

Accueil des réfugiés

Demande aliénation d'un chemin à Crezenoux

Décision Modificative

Questions diverses

Assistance technique aux collectivités

Renouvellement convention de débroussaillement

Signalétique d’informations locales sur la commune

Appel à manifestation d’intérêt « Territoire à énergie positive »

Défense du service public forestier

Adhésions de communes au SDEA

Demande du Conseil Municipal des enfants

Projet d’acheminement des piétons du Garail au plan d’eau

Questions diverses 

Création de postes

Régime indemnitaire des agents

Convention d'urbanisme avec Val'Eyrieux

Convention avec association Tremplin Insertion Chantier - Convention Eveil Musical 2015/2016

Délibération compétence Sports

Questions diverses 

Approbation du Marché Travaux 3ème tranche assainissement Valamas

Approbation de l'adhésion de Val'Eyrieux au Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique

Devis travaux divers, validés par la commission travaux

Diagnostic accessibilité handicapés pour les bâtiments recevant du public

Réforme rythmes scolaires : participation des communes concernées par les TAP organisés sur St Martin

Avenant convention entre St Martin et Chanéac du réseau des eaux usées

Questions diverses