Ordre du jour
Assistance technique aux collectivités
Renouvellement convention de débroussaillement
Signalétique d’informations locales sur la commune
Appel à manifestation d’intérêt « Territoire à énergie positive »
Défense du service public forestier
Adhésions de communes au SDEA
Demande du Conseil Municipal des enfants
Projet d’acheminement des piétons du Garail au plan d’eau
Questions diverses
 Compte rendu du conseil municipal 2015-06-30 | [ ] | 118 Ko |
Ordre du jour
Création de postes
Régime indemnitaire des agents
Convention d'urbanisme avec Val'Eyrieux
Convention avec association Tremplin Insertion Chantier - Convention Eveil Musical 2015/2016
Délibération compétence Sports
Questions diverses
| Compte rendu du conseil municipal 2015-05-12 | [ ] | 109 Ko |
Ordre du jour
Approbation du Marché Travaux 3ème tranche assainissement Valamas
Approbation de l'adhésion de Val'Eyrieux au Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique
Devis travaux divers, validés par la commission travaux
Diagnostic accessibilité handicapés pour les bâtiments recevant du public
Réforme rythmes scolaires : participation des communes concernées par les TAP organisés sur St Martin
Avenant convention entre St Martin et Chanéac du réseau des eaux usées
Questions diverses
| Compte rendu du conseil municipal 2015-04-14 | [ ] | 99 Ko |
Ordre du jour
Approbation des comptes administratifs 2014
Vote des budgets primitifs 2015
| Compte rendu du conseil municipal 2015-03-30 | [ ] | 120 Ko |
Ordre du jour
Vente bâtiments Ducros
Coupe de bois et entretien Forêt Gerland
Organisation présence postale sur la commune
Temps d'Activités Périscolaires : compte-rendu + réglement 2014
Assainissement 3ème tranche Valamas. Honoraires Maîtrise d'oeuvre
Elections départementales : composition du bureau de vote
Demande d'exonération partielle de factures eau et assainissement 2014
Questions diverses
| Compte rendu du conseil municipal 2015-02-24 | [ ] | 117 Ko |
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