Année 2020

Ordre du Jour du conseil municipal du 11 Décembre 2020

O.P.A.H Val’Eyrieux : conventions partenariales
Demande versement du Fonds de Concours Val’Eyrieux
Tarifs 2021
Subventions aux associations
Commissions « sports et vie associative » de Val’Eyrieux et de la commune : confirmation des représentants
Patronage et projet école publique :
Achat du Patronage à la St Martinoise
Choix de l’architecte pour le lancement du projet
Mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée
Demande de subventions correspondantes
Décisions modificatives
Questions diverses
Point sur le SDE07
Autres questions

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Opposition au transfert de la compétence PLU à la CDC Val’Eyrieux
Forêt de Gerland : Approbation du projet d’aménagement de la forêt communale 2020-2039 et du programme d’actions 2021
Tarifs location des gîtes communaux
Mur du parking de la Maison de Santé : étude du SDEA
Travaux réhabilitation appartement Mairie : devis et demande de subvention auprès des différents organismes
Travaux économie d’énergie bâtiment du Pont : devis et demande de subvention auprès des différents organismes
Caméras de vidéosurveillance à l’entrée du village
Questions diverses

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Désignation d’un délégué du conseil municipal à Ardèche Musique et Danse
Désignation des délégués du conseil municipal dans les différentes commissions de Val’Eyrieux
Impression et diffusion du bulletin mensuel d’informations
Transfert compétence police à Val’Eyrieux ?
Demandes de subvention à la Région pour :
Réfection des appartements communaux qui en ont besoin
Toiture bâtiment salle polyvalente
Organisation et coût du ménage de la salle polyvalente dans le cadre du Covid
Information sur le dossier équipement informatique école publique
Demande de participation de l’école St Joseph pour une classe de découverte
Bâtiment rue des Baux :
Devenir du bâtiment du fond
Installation porte sectionnelle au local technique
Vitres à remplacer sur la verrière
Demande d’une place de parking pour handicapés
Matériel communal (véhicules obsolètes vendus) - nouveau matériel à acheter et demande de subventions correspondantes
Information par les présidents des commissions communales
Questions diverses

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Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Désignation des délégués du conseil municipal auprès du Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE 07)
Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs
Projet parking rue du Garail
Convention avec le Département pour attribution de mobilier vélos
Occupation du domaine public (cafés)
Standard téléphonique
Vente véhicules hors d’usage (mini bus et Brémach)
Questions diverses

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Composition des commissions municipales et commission d’appel d’offres
Désignation des délégués du conseil municipal auprès des différents organismes et syndicats
Fixation des indemnités de fonction des élus
Bâtiment la Gare
Taux taxe foncière
Travaux réfection réseaux AEP et EU dans la traversée du village et réglementation circulation
Questions diverses

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